portant fixation de la dotation de fonctionnement 2010 de l'association de prévention spécialisée "La Ruche" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/08/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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10 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "10/08/2010" du filtre Date de séance
portant fixation de la dotation de fonctionnement de 2010 de l'association de prévention spécialisée "Europe" à COLMAR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/08/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2010 de l'association de prévention spécialisée "Florimont" à COLMAR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/08/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2010 du multi accueil de l'association Caroline Binder à LOGELBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/08/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2010 de l'association de prévention spécialisée "Association Bel-Air-Coteaux-Dornach" (ABCD) à DORNACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/08/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2010 de l'association de prévention spécialisée "Action de Prévention Spécialisée des Inadaptations Sociales" (APSIS) à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/08/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2010 de l'association de prévention spécialisée "Jean Wagner" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/08/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2010 du centre maternel de l'association Caroline Binder à LOGELBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/08/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2010 de la pouponnière de l'association Caroline Binder à LOGELBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/08/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2010 du jardin d'enfants de l'association Caroline Binder à LOGELBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/08/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin